Article 0 –

Les présents statuts, approuvés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du jeudi 24 septembre 2009, annulent et remplacent toute version antérieure.

Article 1 – Nom de l’association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : « LES SENTIERS DU LYS »

Article 2 – But de l’association

Promouvoir la randonnée pédestre et les sports de pleine nature à l’exception des loisirs motorisés.

Article 3 – Siège social

Le siège social est situé à la Mairie d’Artannes sur Indre (37).

Article 4 Les membres de l’association (admission)

Membres actifs.

Est membre actif, toute personne physique ayant acquitté sa cotisation fixée chaque année en assemblée générale, ayant rempli et signé son bulletin d’adhésion, et ayant fourni son certificat médical.

L’adhésion des mineurs devra toujours être accompagnée d’une autorisation parentale.

Membres honoraires.

Sont membres honoraires, les maires de toutes les communes dont l’un des habitants au moins fait partie de l’association sous réserve de l’acceptation des deux parties (maire et membre actif).

Articles 5 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

-                   la démission

-                   le décès

-                   la radiation prononcée par le Conseil d’administration

-                   le non paiement de la cotisation

Article 6 Ressources de l’association

Les ressources de l’association comprennent :

-                   les cotisations des membres

-                   les subventions versées par les collectivités locales

-                   les produits des activités

-                   les dons

Article 7 – L’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.

Elle se réunit tous les ans.

Quinze jours au moins avant la date fixée par le C.A. les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations et ne pourront être traités valablement que les points de l’ordre du jour.

Des questions diverses sans importance capitale pour l’association pourront être évoquées

Les votants sont les adhérents de 16 ans révolus et plus.

Chaque participant pourra disposer de 1 procuration.

Les votes peuvent avoir lieu soit à bulletin secret soit à main levée.

Le président assisté des membres du C.A. préside l’assemblée et présente le rapport moral et les orientations nouvelles. Le trésorier présente le rapport financier annuel et le budget prévisionnel. La validation de ces différents documents et exposés fait l’objet d’un vote par l’ensemble des participants.

L’assemblée procède au renouvellement du tiers sortant des membres du Conseil d’Administration. Les membres sortants sont rééligibles. Pour le renouvellement du C.A. les votes ont toujours lieu à bulletins secrets à la majorité absolue au premier tour, à la majorité relative au second tour.

Le premier Conseil d’administration est élu à la première Assemblée Générale. 

Article 8 – Assemblée générale extraordinaire.

Toute modification du titre, de l’objet ou des statuts de l’association ne peut se faire qu’en assemblée générale extraordinaire.

Les convocations de cette assemblée générale extraordinaire se font dans les mêmes conditions que les assemblées ordinaires.

L’assemblée ne pourra délibérer valablement que si la moitié de ses membres est représentée. Si le quorum n’est pas atteint une seconde assemblée générale extraordinaire est convoquée dans le mois qui suit. L’approbation sera alors réalisée avec la majorité simple des présents.

Chaque votant pourra disposer d’une seule procuration.

Article 9 Organes directeurs de l’association.

Conseil d’administration

Le C.A. formé d’au moins 6 membres est chargé de la mise en œuvre de la politique de l’association.

Il désigne en son sein un bureau, composé au minimum d’un président, d’un trésorier et d’un secrétaire.

Le conseil d’administration est composé de membres élus en assemblée générale pour une durée de trois ans.

Les membres élus du C.A. sont renouvelés par tiers chaque année en assemblée générale. Ils sont rééligibles.

En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement provisoire de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’A.G. la plus proche.

Le C.A. se réunit au moins deux fois par an. La présence d’au moins la moitié des membres élus est nécessaire pour délibérer. Les votes ont lieu à la majorité simple. Toute absence répétée pourra entraîner la remise en cause du mandat d’administrateur.

Bureau.

Le C.A. élit parmi ses membres , à main levée - ou au scrutin secret si au moins un seul de ses membres le souhaite - un bureau composé d’un président, d’un trésorier, d’un secrétaire et suppléants éventuels. Le bureau est renouvelé chaque année, lors du C.A. qui suit l’A.G. annuelle. Les membres du bureau sont rééligibles.

Article 10 – Règlement intérieur

L’association se dote d’un règlement intérieur rédigé par le Conseil d’Administration et validé en Assemblée Générale.

Article 11 Dissolution.

En cas de dissolution prononcée en A.G. extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif de l’association est dévolu à une autre association du même genre, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 (article 15).

 

Artannes, le 19 novembre 2009